Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile De France (Cigpc) , La Documentation Française

IAJ : Les élections professionnelles du 4 décembre 2014 - 1ère partie : les comités techniques et CHSCT - Juin 2015

Informations administratives et juridiques 6-2014

La Documentation française

Date de publication : 2014-06-01

Statut commenté

Dossier

- Les élections professionnelles du 4 décembre 2014

- 1re partie : comités techniques et comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Statut au quotidien

- Nouveau régime indemnitaire : fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel

- L’intégration des ouvriers des parcs et ateliers dans les cadres d’emplois de la FPT

Actualité documentaire

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