Tous les ebooks de la collection "Axe droit" - Lamy

26 Livre(s)
Télécharger le livre : Le contrôle fiscal
Olivier Fouquet , Manon Sieraczek-Abitan
Le contrôle fiscal
Le montant de l'impôt que le contribuable devra acquitter au terme d'une procédure de redressement, ne dépend pas seulement des règles d'assiette applicables, mais aussi de la façon dont le contrôle fiscal s'est déroulé. Il faut en effet distinguer la règle d'assiette...
Editeur : Lamy
Parution : 2011-07-05
Collection : Axe droit
Format(s) : ePub
44,99 €
Télécharger le livre : L'enfant sujet de droits
N.C.
L'enfant sujet de droits
Au coeur de nombreuses réformes ces dernières années, l'enfant est une préoccupation essentielle de notre société. Ses droits doivent être reconnus et surtout, protégés. Dès sa naissance, l'enfant est doté de la personnalité juridique et donc d'un certain nombre de...
Editeur : Lamy
Parution : 2011-07-05
Collection : Axe droit
Format(s) : ePub
44,99 €
Télécharger le livre : L'année de droit social 2009
Collectif
L'année de droit social 2009
Les libertés individuelles dans l'entreprise, l'égalité de traitement, le travail le dimanche, l'aptitude et l'inaptitude physique du salarié, la portabilité des droits (formation ou garanties de protection sociale), le stress et les risques psychosociaux dans...
Editeur : Lamy
Parution : 2011-07-05
Collection : Axe droit
Format(s) : ePub
44,99 €
Télécharger le livre : Energies renouvelables : Contrats d'implantation
Philippe Terneyre
Energies renouvelables : Contrats d'implantation
Il est à peine besoin de relever l'importance qu'il y a aujourd'hui à s'intéresser aux énergies renouvelables... Outre la nécessité pour toute collectivité de maîtriser son approvisionnement en énergies, d'une part, les énergies traditionnelles sont appelées à...
Editeur : Lamy
Parution : 2011-07-05
Collection : Axe droit
Format(s) : ePub
44,99 €
Télécharger le livre : Inventions et créations des salariés
Francis Ahner
Inventions et créations des salariés
Partant du constat que l'invention du salarié est sertie par le Code du travail et le Code de la propriété intellectuelle, cet ouvrage met en évidence les débats juridiques complexes liés aux inventions et autres créations des salariés donnant lieu à un contentieux...
Editeur : Lamy
Parution : 2011-07-05
Collection : Axe droit
Format(s) : ePub
44,99 €
Télécharger le livre : Famille et patrimoine
N.C.
Famille et patrimoine
La famille, l'évolution de son droit, ses mobilités, ses transformations et mutations constituent un inépuisable champ de questions et réflexions. Cette organisation sociale aux contours simple mais aux variations multiples peut être appréhendée de manière très...
Editeur : Lamy
Parution : 2011-07-05
Collection : Axe droit
Format(s) : ePub
44,99 €
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