Tous les ebooks de la collection "Droit de la construction" - Le Moniteur

11 Livre(s)


feuilleter Amélie Blandin Le droit d'auteur en architecture Encadré par le Code de la propriété intellectuelle, le droit d’auteur s’applique à l’ensemble des oeuvres de l’esprit pouvant être qualifiées de création originale.À ce titre, l’oeuvre architecturale bénéficie de la protection du droit d’auteur. L’objet de cet ouvrage... Editeur : Le Moniteur Parution : 2024-05-29 Collection : Droit de la construction Format(s) : ePub 35,99 €
feuilleter Cyril Croix , Pauline Treille Passation et exécution des marchés de travaux privés Les marchés privés de travaux relèvent de la libre négociation des parties ; ces dernières peuvent donc déterminer les pièces constitutives du marché, fixer librement le prix… Cependant, le Code civil, le Code de la construction, les normes AFNOR… contiennent des... Editeur : Le Moniteur Parution : 2023-11-22 Collection : Droit de la construction Format(s) : ePub 42,99 €
feuilleter Moussa Thioye Précis de droit de la construction Le droit de la construction est au carrefour de plusieurs matières juridiques : droit des contrats, droit des biens, droit de l’urbanisme, droit fiscal, etc. Ordinairement défi nie comme une branche du droit composée des règles et des institutions juridiques relatives à... Editeur : Le Moniteur Parution : 2023-07-05 Collection : Droit de la construction Format(s) : ePub 35,99 €
feuilleter Jean-Louis Sablon Traité de droit de la démolition Les exigences environnementales ont largement modifié l’acte de démolir, entendu désormais comme une déconstruction supposant de préserver les matériaux en vue de leur réemploi. Juridiquement, l’acte de démolir consiste en l’ensemble des actions visant à décomposer une... Editeur : Le Moniteur Parution : 2023-04-05 Collection : Droit de la construction Format(s) : ePub 42,99 €
feuilleter François-Xavier Ajaccio L'Assurance construction La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l’assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d’assurance :– une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d’ouvrage, en cas... Editeur : Le Moniteur Parution : 2022-08-09 Collection : Droit de la construction Format(s) : ePub 42,99 €
feuilleter Pierre Pintat La Réception de travaux Régie par l’article 1792-6 du Code civil, la réception est une étape décisive de l’exécution d’un marché de travaux. Si elle ne met pas complètement fin aux relations entre les parties, elle transfère la garde de l’ouvrage au maître d’ouvrage et prive ce dernier du... Editeur : Le Moniteur Parution : 2022-08-09 Collection : Droit de la construction Format(s) : ePub 34,99 €
feuilleter Christian Péchereau Marchés privés de construction : Guide de rédaction des contrats Qu’elles soient petites ou grandes, des entreprises prennent chaque année la décision de construire les bâtiments, usines, installations industrielles ou équipements divers nécessaires au développement de leurs activités. Les équipes de projet doivent alors s’entourer... Editeur : Le Moniteur Parution : 2020-11-25 Collection : Droit de la construction Format(s) : ePub 43,99 €
feuilleter Corine Sabut , Jean-Baptiste Taillan Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique et privée Qu’elle soit publique ou privée, la maîtrise d’ouvrage est l’entité pour laquelle est réalisée une opération de travaux. Elle ordonne et définit les objectifs, le calendrier et le budget consacré à un projet. Sécuriser, comprendre ou encadrer ses missions impose de... Editeur : Le Moniteur Parution : 2019-06-26 Collection : Droit de la construction Format(s) : ePub 46,99 €
feuilleter Bertrand Couette Les constructeurs et le risque du sol Tout constructeur, qu’il s’agisse de bâtiment ou de génie civil, doit se préoccuper de la nature du sol sur lequel l’ouvrage va être édifié. En effet, une connaissance suffisante du sol d’assise de la construction projetée permettra d’adapter les fondations. En cas de... Editeur : Le Moniteur Parution : 2018-11-21 Collection : Droit de la construction Format(s) : ePub 43,99 €
feuilleter Collectif Guide des baux constitutifs de droits réels Les baux à long terme constitutifs de droits réels sont des baux consentis pour une période allant de 18 à 99 ans etdonnant des droits réels au preneur, c’est-à-dire que ce dernier dispose de prérogatives beaucoup plus larges que celles dont bénéficie un locataire... Editeur : Le Moniteur Parution : 2018-02-21 Collection : Droit de la construction Format(s) : ePub 34,99 €
feuilleter Jean-Pierre Babando Groupement d'entreprises et cotraitance Le groupement d’entreprises – ou cotraitance – consiste en un groupement momentané de plusieurs entrepreneurs, créé en vue d’entretenir entre eux des liens juridiques, économiques et financiers. Il constitue notamment un moyen pour les petites et moyennes entreprises de... Editeur : Le Moniteur Parution : 2017-05-03 Collection : Droit de la construction Format(s) : ePub 41,99 €

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